soutenez la liberté d’expression au procès du Nouveau Jour J !

Publié vendredi 4 mars 2016 sur le site FSL - Nancy : http://fsl-nancy.fr/http://fsl-nancy.fr/spip.php?page=evenement&id_article=14388
Date de l'événement:
vendredi 11 mars 2016  -  08h00
 

Ces 7000 euros que nous réclame Rossinot

Le Nouveau Jour J est re-attaqué pour une affaire d’affichage sauvage remontant à juin 2013. Menace encourue ? « Une amende de 7500 euros » et ce « autant de fois qu’il y a de publicités, d’enseignes ou de préenseignes en infraction », selon l’article L.581-34 du Code de l’environnement. Rien que ça.

Le 11 mars, six membres ou ex-membres du NJJ sont convoqués à une audience au tribunal d’instance de Nancy. C’est le procureur qui a décidé de nous poursuivre et le Grand Nancy se constitue partie civile, « afin de demander la réparation intégrale de son préjudice, chiffré à 7146,80 euros », dixit un courrier de son service des affaires juridiques. En gros, pour le Grand Nancy, les 7500 euros d’amende qu’on encourt ne suffisent pas. Eux veulent nous faire raquer la même somme, en supplément.

Encore plus fou : ces 7146,80 euros sont le résultat du retrait de 68 affiches, chaque retrait valant donc… 105,10 euros. Ce qui fait cher le coup de Kärcher.

Encore encore plus fou : nous avions déjà remporté un premier procès, en mai 2014, portant exactement sur les mêmes faits, le même affichage.

Un affichage vieux de deux ans et demi, donc, qui n’a pas fini de servir de prétexte au Grand Nancy pour tenter d’écraser notre précaire aventure.

Pour soutenir, à travers le Nouveau Jour J, la liberté d’expression, rendez-vous vendredi 11 mars à 8 heures devant la Cité judiciaire de Nancy (2 rue Général Fabvier).

http://www.nouveaujourj.fr/



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